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Marques déposées par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY
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CROWN'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROWN'S
THE AMERICAN TOBACCO COMPANY

Numéro de dépôt :
93464946
Date de dépôt :
20/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2003

Présentation de la marque CROWN'S

Déposée le 20 avril 1993 par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROWN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est THE AMERICAN TOBACCO COMPANY, domicilié(e) Six Stamford Forum, STAMFORD, Etat du Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CROWN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROWN'S est expirée depuis le 20 avril 2003.

THE AMERICAN TOBACCO COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CROWN'S OF LONDON , ADMIRAL , (Marque figurative) , CARLTON , BULL DURHAM , (Marque figurative) , PALL MALL CLASSICS , AMERICAN LIGHTS , DERRINGER , WATERFORD


THE AMERICAN TOBACCO COMPANY - Six Stamford Forum, STAMFORD, Etat du Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203873 - Publication au BOPI 1996-06-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Cigarettes, tabac; articles pour fumeurs; allumettes